Informations légales
Mentions légales
Mis à jour le 9 novembre 2026
1. Informations légales
Le site accarrelage-73.fr (le « Site ») est édité par AC carrelage, entreprise individuelle d'Alexis Chapel (le « Titulaire »).
SIREN : 887 829 570. SIRET du siège : 887 829 570 00027. Dénomination : Alexis Chapel, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom « AC carrelage ». Activité principale : travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 43.33Z).
Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 8 novembre 2025, sous le numéro SIREN 887 829 570, activité artisanale réglementée (code APRM 43.33Z-Z, travaux de revêtement des sols et des murs).
Siège : 18 rue de la Maconne, 73000 Barberaz.
Téléphone : 07 77 31 42 45. E-mail : chapelcarrelage@gmail.com.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Alexis Chapel.
Hébergeur : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : vercel.com/help (Vercel ne publie pas de numéro de téléphone).
Conception du Site : Batilink.
2. Assurance
Assurance professionnelle. Garantie décennale et assurance de responsabilité civile professionnelle souscrites auprès de MIC Insurance Company, 29 rue de Bassano, 75008 Paris, contrat n° LUNRCDSB2601240, valable du 5 février 2026 au 4 février 2027. Activité couverte : revêtement de surfaces en matériaux durs (carrelage), chapes et sols coulés. Zone couverte : chantiers réalisés en France.
3. Responsabilité
Le Titulaire s'efforce de maintenir le Site accessible, sans pouvoir le garantir en permanence. Il ne peut être tenu responsable d'une interruption ou d'une indisponibilité du Site.
Les informations publiées sur le Site sont données à titre indicatif. Le Titulaire veille à leur exactitude, sans pouvoir garantir qu'elles soient complètes ou à jour. Chaque chantier est chiffré dans un devis gratuit : les informations du Site ne valent pas devis.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logo, graphismes et la structure du Site appartiennent à AC carrelage, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les photos de réalisations sont publiées avec l'accord des clients concernés. Aucune information permettant d'identifier leur adresse n'est indiquée.
5. Liens et avis
Le Site contient des liens vers des services extérieurs (fiche Google, Instagram, WhatsApp). Leur contenu et leurs cookies relèvent de leurs éditeurs : AC carrelage ne les contrôle pas.
Les avis affichés sont des avis publiés par leurs auteurs sur Google. Ils sont reproduits avec le prénom et l'initiale du nom, et renvoient à l'avis d'origine.
6. Données personnelles et cookies
Le détail de l'utilisation de vos données et des cookies se trouve dans la politique de confidentialité.
Devis gratuit